Arielle Francois
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Arielle François
titulaire, représentante de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2° Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2028196A
(source BODD)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
FRANCOIS Arielle
titulaire, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
FRANCOIS Arielle
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des papiers graphiques de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
FRANCOIS Arielle
titulaire, représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016